M. GEAI, adjoint à la voirie explique la 2ème tranche du projet d’aménagement des rues du bourg et indique que le Syndicat de Voirie propose une convention pour la conception ainsi que la réalisation du projet. Cette solution permettrait à la fois de créer les esquisses, de bénéficier des prestations négociées par le Syndicat auprès des entreprises de travaux et de recruter un maître d’oeuvre capable d’effectuer le suivi de chantier.

Après en avoir débattu, le conseil accepte à l’unanimité la solution proposé par le Syndicat pour les travaux et autorise le maire à signer toutes les conventions et les devis nécessaires à la réalisation du projet.

Suite à la réception en mairie d’un courrier précisant la volonté de la CARO de mutualiser la démarche de création d’un marché public pour la taille des arbres en bordure de voie publique, le maire explique que pour bénéficier de l’offre retenue, il faut adhérer dès maintenant au groupement de commande. Il explique que concernant la commune, le besoin est réel et important.

A cette écoute, le conseil décide à l’unanimité d’adhérer au groupement de commande et d’autoriser le maire à signer les documents.

Après que Mme RAUSCHER, secrétaire de mairie, ait expliqué la procédure à suivre, M. ROUYER prend la présidence de l ‘assemblée pour procéder à l’élection.

Chaque conseiller se rend muni d’une enveloppe dans l’isoloir et effectue son vote à bulletin secret afin de désigner les trois délégués titulaires: Mme GALLIEN Marie, M. ROUYER Denis, M. GEAI Christophe sont élus titulaires au premier tour et à l’unanimité.

Puis le processus se répète pour l’élection des trois suppléants: M. DBJAY Jean-Pierre, Mme CHEVALIER Nelly et M.ROLLAND Vincent sont élus au premier tour à l’unanimité délégués suppléants.

Monsieur le Maire explique qu’une commission des impôts directs doit être créée par l’agglomération de Rochefort afin de déterminer les taux d’imposition pour les locaux commerciaux et industriels. Par conséquent il faut désigner un représentant de la commune pour y siéger.

A l’écoute de cette explication, le conseil décide à l’unanimité de désigner Denis ROUYER, représentant.

Monsieur le Maire explique que pour assurer une meilleure représentation des communes lors des réunions de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) à la CARO, il est demander de désigner deux représentants de la commune : un titulaire et un suppléant. Cette commission a pour mission d’évaluer les charges transférées lors d’un transfert de compétences entre la CARO et les communes.

A l’écoute de cette explication, le conseil décide à l’unanimité de désigner Jean-Pierre DBJAY, titulaire, et Denis ROUYER, suppléant.