M. ROUYER explique que suite à la démission de M. GEAI Christophe, sa place en tant que représentant de la commune au sein de syndicats est vacante. Il demande au conseiller qui serait intéressé pour le remplacer

Après discussion, le conseil approuve à l’unanimité les remplaçants comme suit :

• • Syndicat de voirie : VINET Stéphane, titulaire

  • SIVU de Gendarmerie : ROLLAND Vincent, suppléant

  • Commission GEMAPI de la CARO : ROUYER Denis

1/ M. ROUYER explique que suite à la démission de M. GEAI Christophe et de son remplacement par Mme GALLIEN Marie comme 1ère adjointe, le poste de 3ème adjointe est vacant.

Il propose M. VINET Stéphane, actuellement 4ème adjoint, pour la remplacer. Aucun autre candidat se déclarant, les membres du conseil procèdent alors au vote.

Le 3ème adjoint est élu à l’unanimité au 1er tour de scrutin comme suit:

• • 3ème adjoint, M . VINET Stéphane: voirie, bâtiments

2/ Le poste de 3ème adjoint étant vacant, il propose Mme PORTIER Francine, actuellement conseillère municipale, pour le remplacer. Aucun autre candidat se déclarant, les membres du conseil procèdent alors au vote.

La 4ème adjointe est élue à l’unanimité au 1er tour de scrutin comme suit:

• • 4ème adjointe, Mme PORTIER Francine: environnement, cadre de vie

M. ROUYER explique que M. GEAI Christophe a démissionné de son mandat d’élu, et que par conséquent il faut le remplacer en tant que 1er adjoint. Il propose le nom de Mme GALLIEN Marie, actuellement 3ème adjointe.

Aucun autre candidat se déclarant, les membres du conseil procèdent alors au vote.

Le 1er adjoint est élu à la majorité (une abstention, 12 votes pour) au 1er tour de scrutin comme suit:

– 1er adjoint, Mme GALLIEN Marie : culture, patrimoine, cimetière

Monsieur le Maire explique que suite à l’adoption de la convention avec le Syndicat de Voirie pour le redressement de TVA, il manque des crédits au budget. Par conséquent, il faut voter une modification afin que les écritures comptables nécessaires à la refacturation soient possibles.

A cette écoute, le conseil décide à l’unanimité d’approuver les modifications budgétaires présentées.

M. le Maire explique que le Syndicat de Voirie a été soumis à un contrôle de la DDFIP. Celle-ci a demandé un redressement de la TVA qui était facturée sur les fournitures mais pas sur la main-d’œuvre. Cette erreur donne lieu à une convention permettant la refacturation à la commune, et ainsi l’apparition dans la comptabilité 2021. Cela permettra par la suite la récupération de la TVA (pour un montant de 3 354,30€) par l’intermédiaire du FCTVA, et enfin le reversement au Syndicat, sans que cela n’affecte le budget de la commune.

A cette écoute, le conseil décide à l’unanimité d’approuver la convention et autorise le maire à la signer.